// MENTIONS LÉGALES //

Mentions légales

 

ARVEDEL est une entreprise spécialisée dans la vente, revente ou production d’œuvres artistiques et culturelles, principalement dans le domaine du street-art. Elle propose régulièrement des expositions et des événements destinés à promouvoir ses activités.

Le site https://lelavomatik.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société, de promouvoir les œuvres des artistes présentés. ARVEDEL commercialise principalement sur son site des œuvres d’art et des livres.

La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent.

La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et ce jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.

1 – Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://lelavomatik.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Société éditrice Le Lavo//Matik Arts Urbains :
Société ARVEDEL  – EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée au capital de 8 000 euros, dont le siège social est situé au 20 Boulevard du Général d’Armée Jean Simon, 75013 Paris RCS Paris 794 757 708 – SIRET 79475770800019 – SIREN 794757708 – TVA FR FR41794757708.
Numéro de téléphone : 01 45 83 69 92
Adresse de courrier électronique : Benoît Maître – lelavomatikarturbain[at]gmail.com
Responsable : Benoît Maître – 01 45 83 69 92 – contact[at]lelavomatik.com

Hébergeur :
SiteGround Spain S.L. – C.I.F. : B-87194171 aux Registres du Commerce de Madrid au capital de 3 000 euros – Calle de Prim 19, 28004 Madrid, Espagne – TVA ESB87194171 – Tél. : (+33) 805.080.522 – Mail : legal[at]siteground.com.
Le site est hébergé sur un serveur situé en Union Européenne dans leur Datacenter à Paris (France).

Le site est la propriété exclusive de la société ARVEDEL. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’Internaute, sa responsabilité civile ou pénale pourrait se voir engagée.

2 – Propriété Intellectuelle

ARVEDEL est titulaire du nom de domaine du site https://lelavomatik.com

Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescences, animations, photographies, vidéos, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les éléments constituant ce site web sont la propriété exclusive de ARVEDEL et/ou de ses partenaires. Ils sont seuls autorisés à exercer les droits de propriété intellectuelle et les droits de la personnalité associés pour la partie qui les concerne.

L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation des droits de ARVEDEL expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d’auteur (article L. 335-1 et suivants), de droit des marques (article L. 716-1 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

La création de tous liens hypertextes renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le site est interdite, sauf autorisation écrite et préalable de la société ARVEDEL, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment. Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le site ou l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de ARVEDEL et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.

Pour toutes demande d’informations vous pouvez nous contacter via le formulaire en ligne en cliquant sur ce lien.

3 – Responsabilité

Malgré tous les soins apportés à la réalisation et à la mise à jour du contenu de ce site, ARVEDEL décline toute responsabilité quant à d’éventuelles erreurs ou omissions. ARVEDEL ne saurait être tenu responsable de l’utilisation qui pourrait être faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

4 – Droit de modifications

ARVEDEL se réserve le droit d’apporter des modifications à ces mentions légales. Les visiteurs du site https://lelavomatik.com sont invités à visiter régulièrement cette déclaration pour y consulter la version la plus récente.

5 – Loi applicable et compétence judiciaire

L’ensemble des informations diffusé sur le site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Paris sont compétents pour connaître d’éventuels litiges liés à l’utilisation du site.

6 – Contactez-nous

Pour toute question, information sur les services présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message sur le formulaire en cliquant sur ce lien ou bien adresser votre demande au Responsable de publication : Benoît Maître – contact[at)lelavomatik.com